Michel Sergent - JORFSearch

Michel Sergent

De:	Michel SERGENT
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

JORFTEXT000029186916 (source JORF)

nomination

04 Juillet 2014 04/07/2014

De:	Michel Sergent
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Autres communes
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

JORFTEXT000019066775 (source JORF)

nomination

26 Juin 2008 26/06/2008

De:	Sergent (Michel, Henri, Alphonse) aviateur. Cité
Objet:	médaille militaire ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000264935 (source JORF)

décoration

11 Novembre 2005 11/11/2005

De:	Michel Sergent
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Artois-Picardie

conseil_administration

JORFTEXT000000608244 (source JORF)

nomination

21 Octobre 2005 21/10/2005

De:	Michel Sergent
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des communes Etablissements publics exerçant une compétence Commission locale de l'eau Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

JORFTEXT000000422516 (source JORF)

nomination

10 Septembre 2005 10/09/2005

De:	Sergent (Michel) maire de Desvres, président de l'association des maires du Pas-de-Calais
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Artois-Picardie représentants des communes Suppléant
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000248914 (source JORF)

nomination

11 Décembre 2003 11/12/2003

De:	Sergent (Michel) sénateur-maire de Desvres
Objet:	au Comité national de l'eau Au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Artois-Picardie représentants des communes Suppléant
Remplace:	M. Halloo (Daniel)
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000750644 (source JORF)

nomination

22 Décembre 1999 22/12/1999

De:	Sergent (Michel)
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des communes Etablissements publics exerçant Commission locale de l'eau Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

JORFTEXT000000198240 (source JORF)

nomination

08 Octobre 1999 08/10/1999

De:	Sergent (Michel)
Objet:	membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des communes Autres Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Artois-Picardie

date_debut="1993-08-26"

JORFTEXT000000712548 (source JORF)

nomination

02 Septembre 1993 02/09/1993