Michel Sergent

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De: Michel SERGENT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel Sergent
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Sergent (Michel, Henri, Alphonse)
aviateur. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
11 Novembre 200511/11/2005
De: Michel Sergent
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200521/10/2005
De: Michel Sergent
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Sergent (Michel)
maire de Desvres, président de l'association des maires du Pas-de-Calais
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Sergent (Michel)
sénateur-maire de Desvres
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentants des communes
Suppléant
Remplace:M. Halloo (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Sergent (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Sergent (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993

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